IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES
INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI association loi 1901 Association HISTOIRE DE L'ENTREPRISE ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
99782342
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2009
Présentation de la marque IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES
Déposée le 23 mars 1999 par l'association loi 1901 INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI et l'association loi 1901 HISTOIRE DE L'ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Les déposants sont l'association loi 1901 INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI domicilié(e) 30, RUE DE MARTIGNAC, 75007 PARIS - France et l'association loi 1901 HISTOIRE DE L'ENTREPRISE domicilié(e) 30, RUE DE MARTIGNAC, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ph. MULLER FEUGA INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI - France.
La marque IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDHI INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE HISTOIRE DU CORPS DES MINES est expirée depuis le 23 mars 2009.
INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI association loi 1901 - 30, RUE DE MARTIGNAC, 75007 PARIS - France
Association HISTOIRE DE L'ENTREPRISE ASSOCIATION LOI 1901 - 30, RUE DE MARTIGNAC, 75007 PARIS - France - SIREN 4
Ph. MULLER FEUGA INSTITUT D'HISTOIRE DE L'INDUSTRIE IdHI - France
Inscription le 10 juin 2002 - Rejet partiel n°347612 - Publication au BOPI 2002-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
. Tout support papier . Carton . Produits de l'imprimerie . Photographies . Education . Edition de livres, de revues ou bulletins . Production de spectacles . Organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences ou congrès . Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs . Programmation pour ordinateurs . Imprimerie . Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données . Services de reporteurs . Filmage de bandes vidéo et autres supports médiatiques ou de communication . Gestion de lieux d'exposition ou de conférences
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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